Bonaparte à Valence


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Rencontres historiques > Réglement intérieur

RENCONTRES des 5, 6 et 7 septembre 2014
REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur définit les règles qui permettront la réussite de la manifestation entre les groupes de reconstitueurs et les visiteurs.
1. Généralités
a. L’inscription à la manifestation des Rencontres Bonaparte à Valence 2014 entraîne l’acceptation et la stricte application du présent règlement dans son intégralité.
b. En application des articles 1382, 1383 et 1384 du Code civil, vous êtes responsables des dommages que vous pouvez causer mais aussi de ceux causés par les personnes dont vous devez répondre ou des objets dont vous avez la garde.
c. Le Code de la route, la législation en vigueur sur les armes, les uniformes et les décorations s’appliquent à tous pendant toute la durée de la manifestation.
2. Tenue
a. Sont admis les reconstitueurs en tenue historique dont le bivouac, l’armement, les animaux de compagnie et les éventuels véhicules utilisés pour les défilés correspondent avec l’évocation de la Révolution et de l’Empire.
b. Il est recommandé aux reconstitueurs d’être très vigilants sur les détails (coiffures, accessoires…) afin qu’ils correspondent à l’époque de la Révolution et de l’Empire.
c. Les personnes contrevenant de façon flagrante aux dispositions ci-dessus ne pourront être acceptées dans la manifestation et ne seront pas indemnisées.
d. Sont proscrites les attitudes provocatrices, les vociférations en tous genres, les tenues débraillées et l’état d’ébriété manifeste.
3. Costumes et uniformes
a. Tous les participants doivent être costumés en tenue civile ou militaire correspondant à l’époque de la Révolution ou de l’Empire, y compris les femmes et les enfants qui désirent prétendre à une indemnité de déplacement.
b. Les tenues ou uniformes de femmes doivent être historiquement compatibles avec leur sexe et avec l’époque de la Révolution et de l’Empire.
4. Véhicules à moteurs. Circulation et parking
a. Seuls sont autorisés à circuler sur le Champ de Mars les véhicules utilisés pour le spectacle ou le service.
b. Les déchargements et chargements sur le site doivent être effectués dans les horaires prévus à cet effet par les organisateurs. Les opérations ne doivent pas dépasser une durée raisonnable et les moteurs doivent être arrêtés pour ne pas gêner le voisinage.
c. A l’issue des opérations de montage, l’ensemble des véhicules devra rejoindre le parking souterrain situé sous le Champ de Mars. Les véhicules hors gabarit seront stockés sur un emplacement spécifique qui sera précisé par les organisateurs.
5. Armement
Toutes les armes à feu doivent être en conformité avec la législation en vigueur. Un contrôle pourra être effectué par les forces de l’ordre ou les organisateurs à tout moment.

a. Il est interdit de déambuler en armes en dehors du site sauf pour les défilés et animations en ville prévus par les organisateurs. Les tirs de quelque nature qu’ils soient ainsi que les activités ou manipulations pyrotechniques se sont autorisés que dans le cadre de démonstration aux lieux et horaires précis proposés par les organisateurs.

b. Les armes blanches devront rester dans les fourreaux (A l’exception des baïonnettes) sauf accord préalable pour les animations.
c. Les armes à poudre noire servant à des démonstrations ne devront être chargées qu’à un grammage ne mettant pas en danger la sécurité des utilisateurs et de ceux qui les entourent.
6. Démonstration de combat
Les simulations et animations doivent se faire dans un climat amical, sans danger et sans violence. Tout contrevenant à ces règles de base pourra être exclu de la manifestation par le service de sécurité.
a. Toute démonstration ou escarmouche, approuvée par l’organisateur, doit se faire à une distance suffisante pour ne pas mettre en jeu la sécurité des autres reconstitueurs et des visiteurs. Elle doit se dérouler sur les espaces appropriés et délimités des bivouacs ou dans les zones non fréquentées.
b. Les démonstrations de combat et d’escarmouches sont laissées à l’initiative des responsables des groupes aux lieux et horaires réservés à cet effet. Les responsables de groupes s’engagent à veiller à la sécurité directe entre les protagonistes, Bonaparte à Valence gérant la sécurité de ceux-ci et non entre ceux-ci. Les protagonistes ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de l’organisation et s’interdisent tout recours envers elle.
7. Déplacements
a. Les déplacements à l’intérieur du site sont limités à 10 km/h maxi. Pour les véhicules, les chauffeurs doivent se conformer aux directives des responsables. Chaque groupe est responsable de ses déplacements.
b. Les véhicules personnels seront garés dans le parking situé sous le Champ de Mars de Valence. Aucune voiture particulière ne sera admise sur le site du samedi 9 h jusqu’au dimanche 18 h sauf dérogation particulière des organisateurs ou en cas de force majeure. Un ticket permettant la sortie des véhicules sera remis gratuitement aux participants. Les véhicules hors gabarit bénéficieront d’un emplacement réservé sur le Champ de Mars qui sera défini en accord avec les organisateurs et la police.
c. L’association Bonaparte à Valence se réserve le droit de se porter partie civile pour préjudice moral en cas d’attitude portant atteinte à son image et à sa réputation (provocation, incivilités, troubles à l’ordre public…) même à l’extérieur de la manifestation.
8. Ambiance
a. Les époques et les thèmes abordés sont très précis mais la tolérance doit être de mise pour tous.
b. Les conflits passés sont terminés et même si certains débats restent ouverts, le port d’un uniforme ne doit pas être prétexte à faire l’apologie d’une idée politique quelle qu’elle soit.
9. Camping, bivouac, repas
a. Afin de préserver la qualité historique des campements, les responsables de groupe sont tenus d’exercer leur vigilance et de faire disparaître les objets anachroniques, y compris au niveau des costumes. Les objets et les éléments contemporains ne doivent pas être visibles.
b. Sur l’espace réservé au bivouac, les groupes de reconstitueurs peuvent installer des tentes contemporaines pour améliorer leur confort mais seulement après la fermeture officielle du site au public.
c. Un plateau repas complet sera fourni à chaque reconstitueur avec les boissons correspondantes à l’exception de la bière qui reste payante pour limiter les abus. Un panier-repas complet sera fourni à chaque reconstitueur pour le voyage du retour.
d. Chaque groupe est tenu de s’installer à l’endroit et dans les limites qui lui ont été indiquées. En cas de problème, le responsable du groupe doit s’adresser aux organisateurs qui lui attribueront un nouvel emplacement.
e. La participation aux animations, la bourse d’échanges, la visite des stands sont aussi prévus pour le plaisir des reconstitueurs et ils y sont les bienvenus. Toutefois, ils devront veiller à laisser un nombre suffisant de personnes sur le bivouac pour le faire vivre et répondre aux questions du public.
f. Pour des questions sanitaires, l’accès aux cuisines est strictement limité aux personnes autorisées par l’organisation. Il est interdit d’introduire sacs, mallettes, valises et cabas de grandes dimensions dans l’espace des cuisines et les organisateurs se réservent le droit d’en contrôler, ou d’en faire contrôler, le contenu. Il est également interdit d’introduire dans l’espace des cuisines de la nourriture non prévue dans les menus fournis par la cuisine centrale de la Ville.
10. Nuisances sonores
a. Pour la tranquillité de chacun, il est demandé aux reconstitueurs de ne pas faire de bruits intempestifs de 23 h à 7 h. Les tapages nocturnes, utilisation d’appareil portatif de sonorisation, tirs, musiques et bruits divers sont interdits.
b. L’emploi des groupes électrogènes n’est pas autorisé.
c. Les opérations de montage et démontage du bivouac ne sont pas autorisées entre 23 h et 7 h sauf accord préliminaire des organisateurs.
11. Feux de camp
Dans l’état actuel de la réglementation municipale, les feux ouverts sont interdits sur tout l’espace du bivouac.
12. Organisation des groupes
Les chefs de groupe ont autorité sur les membres de leur association. Ils sont responsables du comportement de leurs adhérents et du respect du présent règlement. Ils sont tenus de participer aux réunions annoncées par les organisateurs.
13. Drapeaux
Un seul drapeau national est autorisé par emplacement. Cela ne concerne pas les enseignes, emblèmes ou fanions de régiment spécifiques aux unités présentes.
14. Photos
En participant aux Rencontres Bonaparte à Valence, chaque participant accepte d’être pris en photo par quiconque et de ne pas faire jouer son droit à l’image. Ces photos sont susceptibles d’être publiées par les médias quels qu’ils soient.
15. Propreté
Le site qui nous accueille est exceptionnel et la pérennisation de l’évènement dépend largement de la capacité de chacun à le préserver.
a. Il est impératif de déposer les déchets dans les poubelles mises à disposition sur le site. Chacun doit tenir constamment le site en ordre et dans un état de propreté irréprochable.
b. A la fin de la manifestation, les emplacements de bivouac devront être laissés parfaitement nets. Les sacs poubelles devront être déposés dans les bacs prévus à cet effet.
c. Les installations particulières mises à disposition de certains groupes (box pour chevaux par exemple) devront être rendues dans un état irréprochable.
16. Animaux
a. Les personnes qui viennent avec des chevaux (ou autres animaux autorisés) doivent s’assurer de leur bon état de santé. Les animaux doivent être assurés et sont sous l’entière responsabilité de leurs propriétaires.
b. Les chiens ne sont pas admis dans les camps.
17. Perte/Vol
a. Il est vivement recommandé de ne pas laisser bivouacs, matériels et véhicules sans surveillance. Il est également recommandé de ne pas transporter ou présenter inutilement des objets de valeur. En cas de perte ou de vol, l’organisateur ne pourra être tenu pour responsable.
b. Les tentes mises à disposition des exposants le sont sous leur propre responsabilité ainsi que les matériels ou objets entreposés (tables, chaises). Les objets destinés à la vente doivent être surveillés par les vendeurs. En aucun cas l’organisateur ne saurait être tenu pour responsable en cas de vol ou de détérioration.
18. Sécurité/Gardiennage
Un service de gardiennage avec des maîtres-chiens sera mis en place du vendredi 5 septembre de 21 h au samedi matin 7h ainsi que la nuit du samedi 6 septembre de 21 h au dimanche matin 7 h. Un service de caméra vidéo sera en action sur toute l’étendue du Champ de Mars. Des effectifs de la Police municipale puis de la Police nationale assureront des patrouilles régulières sur toute l’étendue du Champ de Mars.
19. Responsabilités et assurances
a. Chaque groupe ou participant individuel dûment inscrit est responsable de ses actes et des dommages matériels ou corporels qu’il pourrait provoquer tant vis-à-vis des tiers qu’à l’égard de l’organisateur, de ses partenaires, personnes morales ou physiques.
b. Il en est de même à propos de chaque association participante agissant tant pour elle-même que pour le compte de ses adhérents ou membres le cas échéant.
c. La plus grande prudence est de mise pour les reconstitueurs participant aux évolutions dynamiques. (Charges de cavalerie, carrousels, etc….). L’association Bonaparte à Valence attire notamment l’attention des reconstitueurs qui voudraient pendre place sur des véhicules hippomobiles qu’ils le font à leurs propres risques et périls et que l’organisateur ne saurait être tenu pour responsable des dommages qu’ils pourraient subir ou provoquer à cette occasion.
d. L’inscription à la manifestation emporte l’acceptation sans réserve par chaque personne physique ou morale des dispositions du présent article et déclaration expresse que lesdites personnes inscrites sont assurées (individuellement ou sous couvert d’une personne morale) pour leur responsabilité civile vis-à-vis des tiers. Un justificatif de cette assurance pourra être demandé à tout moment par l’organisateur.
e. Pour la manifestation des Rencontres 2014, l’association Bonaparte à Valence déclare être assurée pour sa propre responsabilité civile associative auprès de la MAIF sous le numéro de contrat 3265484N.
20. Discipline
Les responsables de l’association Bonaparte à Valence sont chargés de veiller à l’application et au respect du présent règlement intérieur. En cas de non-respect flagrant, tout contrevenant pourra, après mise en garde de l’organisation, être expulsé immédiatement et sans dédommagement.

Le Président
Jean-Claude Banc

Bonaparte à Valence
36 rue Edouard Branly, 26000 Valence
Tél04 75 40 84 53 Port06 80 42 69 30
Courriel
j-c.banc@orange.fr Webbonaparte-a-valence.fr


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